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Outils d’aide à la mise en œuvre des exigences du niveau 1
Objectif : faire un état des lieux environnemental et identifier les actions prioritaires à mettre en place
Ce niveau est atteint en 6 étapes décrites dans le tableau suivant :Etape |
Objectif à atteindre |
Résultats à atteindre |
Outils |
Lancement de la démarche par la direction |
Lancer la démarche environnementale | Engagement de la direction, domaine d’application défini et échéances fixées Animateur environnement désigné Personnel informé et sensibilisé au lancement de la démarche |
Conseils pratiques |
| Analyse réglementaire préliminaire | Identifier et analyser les principales exigences légales et les autres exigences applicables | Recueil réglementaire environnemental comprenant : - une synthèse des principales exigences applicables - un inventaire des principales non-conformités à la réglementation |
Exemple téléchargeable de tableau d’enregistrement : - des exigences légales et autres applicables - et de conformité à ces exigences |
| Analyse environnementale préliminaire | Identifier et analyser les principales sources d’atteinte à l’environnement | Recueil d’analyse environnementale comprenant : - le plan du site à jour
- un inventaire des principales sources d’atteinte à l’environnement (appelées aspects environnementaux) et des impacts environnementaux associés |
Exemple téléchargeable de tableau de recueil des principales sources d’atteinte à l’environnement et des impacts associés |
Plan d'actions prioritaires |
Etablir un plan d’actions prioritaires | Plan d’actions prioritaires précisant les objectifs, les moyens, les responsabilités, le calendrier, les indicateurs de suivi | Exemple téléchargeable de plan d’actions |
Mise en œuvre et suivi du plan d'actions prioritaires |
Mettre en œuvre et suivre le plan d’actions prioritaires | Mise en œuvre du plan d’actions prioritaires Suivi de l’avancement des actions et des indicateurs mis en place |
Exemple téléchargeable de tableau de suivi des indicateurs |
Formalisation de l'engagement de la direction |
Formaliser l’engagement de la direction | Compte rendu ou relevé de décisions Engagement de la direction rédigé et signé Plan d’actions prioritaires mis à jour |
Les conseils présentés ici ne se substituent en aucun cas aux prescriptions pour la mise en place d’une démarche environnementale progressive du guide édité par l’AFNOR FD X 30-205, disponible en ligne sur http://www.boutique.afnor.org.